Propositions de classification fonctionnelle de solutions numériques selon leur finalité d’usage
- Consultation publique -
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Compte tenu de l'extrême diversité des solutions numériques existantes et à venir, et pour faciliter les échanges entre les divers acteurs, la HAS propose une grille de classification des solutions numériques selon :

- leur finalité d’usage,
- la capacité de la solution numérique à prendre en compte automatiquement les paramètres de l’usager/du patient (conduisant à une personnalisation de la réponse)
- et l’autonomie fonctionnelle de la solution numérique.

Quatre niveaux croissants (de A à D) en personnalisation patient/usager et autonomie de la solution numérique sont proposés.

Ce projet de classification des solutions numériques en santé pourra également contribuer à la réflexion sur ce qui doit être, ou ne pas être, évalué. En effet, l’évaluation systématique de toutes les solutions numériques n’est ni envisageable, ni pertinente. La HAS proposait, dans son rapport d’analyse prospective de 2019, de construire une matrice d’évaluation adaptée au numérique construite par fonctionnalité. La Classification fonctionnelle, qui n’est pas une telle matrice, répond toutefois à un premier élément de clarification.

La HAS souhaite recueillir votre avis et vos suggestions éventuelles sur cette proposition de grille de classification fonctionnelle des solutions numériques.

Nous vous remercions de votre participation à ce projet.
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Ces données sont confidentielles et ne seront seulement utilisées que pour l’analyse des résultats dans le cadre de cette consultation.
N.B. : Le questionnaire doit être complété en une fois. Aucun champ n’est obligatoire mais aucune sauvegarde n’est possible avant validation.
Avant de remplir ce questionnaire, il est indispensable de prendre connaissance du projet de classification et de la notice explicitant le contexte d'élaboration de cette classification, rassemblés dans un document qui peut être téléchargé ici. Avez-vous pris connaissance de celui-ci ?
Nous proposons de structurer ce secteur technologique selon 4 finalités d’usage, de niveaux croissantes (de A à D) en personnalisation et en autonomie fonctionnelle de la solution numérique :
classification.png
Les libellés proposés sont-ils explicites ?
Commentaires :
Les catégories proposées couvrent-elles l'ensemble du secteur du numérique en santé ?
Commentaires :
Niveau A : Pas de bénéfice direct sur la santé des usagers/patients
Une catégorie de solution est proposée :
A1 :
A1.png
Cette formulation est-elle explicite ?
Commentaires :
D’après vous, pour cette finalité d’usage de niveau A, y a-t-il un(des) champ(s) de solutions numériques utilisées dans le domaine de la santé non couvert(s) par la classification proposée ?
Précisez :
Niveau B : Aide à la compréhension des règles hygiéno-diététiques et des pathologies
Dans ce niveau B, 2 catégories sont proposées :
B1 :
B1.png
La description proposée pour cette catégorie B1 est-elle explicite ?
Commentaires :
B2 :
B2.png
La description proposée pour cette catégorie B2 est-elle explicite ?
Commentaires :
D'après vous, pour cette finalité d'usage de niveau B, y a-t-il un champ de solutions numériques utilisées dans le domaine de la santé non couvert par la classification proposée ?
Précisez :
Niveau C : Aide à la prévention, au dépistage, au diagnostic, à la surveillance ou au traitement d'une pathologie (sans autonomie de la solution numérique dans la gestion de la décision)
Dans le contexte de cette classification, la notion d’autonomie couvre une autonomie fonctionnelle. L’absence d’autonomie implique que la solution numérique ne mettra en œuvre aucune action sans intervention humaine. Par opposition, un système est considéré comme étant autonome lors qu’il génère de lui-même, c’est-à-dire sans intervention humaine préalable, une action ou établit de lui-même une conclusion (en termes de dépistage ou de diagnostic …).
Dans ce niveau C, 8 catégories sont proposées :
C1 :
C1.png
La description proposée pour cette catégorie C1 est-elle explicite ?
Commentaires :
C2 :
C2.png
La description proposée pour cette catégorie C2 est-elle explicite ?
Commentaires :
C3 :
C3.png
La description proposée pour cette catégorie C3 est-elle explicite ?
Commentaires :
C4 :
C4.png
La description proposée pour cette catégorie C4 est-elle explicite ?
Commentaires :
C5 :
C5.png
La description proposée pour cette catégorie C5 est-elle explicite ?
Commentaires :
C6 :
C6.png
La description proposée pour cette catégorie C6 est-elle explicite ?
Commentaires :
C7 :
C7.png
La description proposée pour cette catégorie C7 est-elle explicite ?
Commentaires :
C8 :
C8.png
La description proposée pour cette catégorie C8 est-elle explicite ?
Commentaires :
D'après vous, pour cette finalité d'usage de niveau C, y a-t-il un champ de solutions numériques utilisées dans le domaine de la santé non couvert par la classification proposée ?
Précisez :
Niveau D : Prévention, dépistage, diagnostic, surveillance ou traitement d'une pathologie (avec autonomie de la solution numérique dans la gestion de la décision)
Dans ce niveau D, 5 catégories sont proposées :
D1 :
D1.png
La description proposée pour cette catégorie D1 est-elle explicite ?
Commentaires :
D2 :
D2.png
La description proposée pour cette catégorie D2 est-elle explicite ?
Commentaires :
D3 :
D3.png
La description proposée pour cette catégorie D3 est-elle explicite ?
Commentaires :
D4 :
D4.png
La description proposée pour cette catégorie D4 est-elle explicite ?
Commentaires :
D5 :
D5.png
La description proposée pour cette catégorie D5 est-elle explicite ?
Commentaires :
D'après vous, pour cette finalité d'usage de niveau D, y a-t-il un champ de solutions numériques utilisées dans le domaine de la santé non couvert par la classification proposée ?
Précisez :
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